La mairie

Comptes-rendus des conseils

Les procès-verbaux des séances du conseil municipal, à consulter et à télécharger.

Le conseil municipal se réunit en séance publique. Les comptes-rendus sont affichés sur le panneau d’information communal et archivés ici depuis 2026. Ils restent consultables en mairie aux horaires d’ouverture.

Document de démonstration. Ce fichier sert à valider la mise en page : il ne restitue aucune délibération réelle et n’a aucune valeur juridique.

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Dernier procès-verbal

Séance du 27 juin 2026

Commune de Muzy · Mis en ligne le 16/09/2026 · 3 Ko · En ligne

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Empreinte SHA-256 du fichier publié par la commune. Elle permet de s’assurer que le document téléchargé n’a pas été modifié.

7E 1C 87 B5 64 5C 5F A7 E4 E7 F8 26 40 7C 80 C1

Toutes les séances

1 compte-rendu

27 Juin

Conseil municipal

Séance du 27 juin 2026
Télécharger PDF · 3 Ko

Conseils communautaires

Muzy fait partie de la communauté d’agglomération Évreux Portes de Normandie. Les comptes-rendus des conseils communautaires sont consultables sur le site de l’agglomération : evreuxportesdenormandie.fr.